Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SECC Société d'Exploitation de la Chaîne COMEDIE !
/
LA PATROUILLE DE LA TELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATROUILLE DE LA TELE
SECC Société d'Exploitation de la Chaîne COMEDIE ! Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98749782
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2008

Présentation de la marque LA PATROUILLE DE LA TELE

Déposée le 11 septembre 1998 par la société SECC Société d'Exploitation de la Chaîne COMEDIE ! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PATROUILLE DE LA TELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la société SECC Société d'Exploitation de la Chaîne COMEDIE ! domicilié(e) 7, rue Pierre Demours, 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 146 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECC Société d'Exploitation de la Chaîne COMEDIE ! - France.

La marque LA PATROUILLE DE LA TELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATROUILLE DE LA TELE est expirée depuis le 11 septembre 2008.

SECC Société d'Exploitation de la Chaîne COMEDIE ! a également déposé les autres marques suivantes : ÇA DECONNE SUR SCENE , PETITE RENCONTRE ENTRE AMIS , LA GROSSE DECISION , CELINE EST OUVERTE LA NUIT , LA FETE A LA RECLAME , LES IMPROVISETTES , KARAOKUL , KADI JOLIE , BIENVENUE AU LAVOMATIC , C'EST PAS TOUT DE RIGOLER


SECC Société d'Exploitation de la Chaîne COMEDIE ! Société Anonyme - 7, rue Pierre Demours, 75017 Paris - France - SIREN 414146357


SECC Société d'Exploitation de la Chaîne COMEDIE ! - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 22 avril 2008 - Changement de dénomination n°480767 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 22 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480766 - Publication au BOPI 2008-04-22

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Communications par terminaux d'ordinateurs Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Réservation de places de spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.